Conseil Municipal du 14 septembre 2011




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-285ASSOCIATION ''GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU'' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-286ASSOCIATION 'ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-287ASSOCIATION 'AMICALE DE L'ACCORDEON DE HAGUENAU' : demande de subvention. - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-268RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-293RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales) - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-237TAXE FORFAITAIRE SUR LES CESSIONs DE TERRAN DEVENUS CONSTRUCTIBLES : institution - Délibération - Annexe

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-274PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi de chargé de mission "Forêt et Milieux Naturels" - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-275PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet pour le Service des Ordures Ménagères. - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-248COMPTE-RENDU ANNUEL DE L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-251BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-74ESPACE INFO ENERGIE DE HAGUENAU : reconduction de la convention entre l'ADEME et la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-76FOIRES ET MARCHES : déplacement du marché bihebdomadaire - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-229CESSION DE TERRAIN : lieu-dit 'Hard' (société SEPA) - Délibération - Annexe - Annexe
2011-CM-238MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : rue des Prés à HARTHOUSE - Délibération - Annexe
2011-CM-292CONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT 2012-2014 - Délibération - Annexe
2011-CM-299PLAN LOCAL D'URBANISME : bilan de la concertation et arrêt du projet - Délibération - Annexe

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-75TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-249CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-250CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-284CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)